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La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 14 décembre 2009
La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 14 décembre 2009LA VILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2009
Budget principal 2009 - DM N°2
Convention avec l'association FR Services pour la mise à disposition de locaux
Convention avec l'association des retraités pour la mise à disposition de locaux et de matériels
Contrat de service entre la Commune et Electricité de France (EDF) : certificats Equilibre +
Convention de répartition de Certificats d'Economies d'Energie entre la Commune et Electricité de France (EDF)
Convention d'application du protocole d'accord en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique entre la Commune et Electricité de France (EDF)
Subvention ADEME - Véhicule électrique
Subventions Activités Déclic
Participation communale lors de l'ouverture d'un livret A à la naissance
Convention pour la mise à disposition de volontaires en service civil dans une collectivité territoriale : convention entre la Commune et la Fédération Départementale de la Ligue de l'Enseignement de Meurthe-et-Moselle
Convention de partenariat "Demandes d'actes d'état civil" entre la Commune et la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Admission en non-valeur
Subvention de fonctionnement 2010 au C.C.A.S.
Convention avec l'association FR Services pour la mise à disposition de locaux
Convention avec l'association des retraités pour la mise à disposition de locaux et de matériels
Contrat de service entre la Commune et Electricité de France (EDF) : certificats Equilibre +
Convention de répartition de Certificats d'Economies d'Energie entre la Commune et Electricité de France (EDF)
Convention d'application du protocole d'accord en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique entre la Commune et Electricité de France (EDF)
Subvention ADEME - Véhicule électrique
Subventions Activités Déclic
Participation communale lors de l'ouverture d'un livret A à la naissance
Convention pour la mise à disposition de volontaires en service civil dans une collectivité territoriale : convention entre la Commune et la Fédération Départementale de la Ligue de l'Enseignement de Meurthe-et-Moselle
Convention de partenariat "Demandes d'actes d'état civil" entre la Commune et la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Admission en non-valeur
Subvention de fonctionnement 2010 au C.C.A.S.
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