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La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 27 juin 2011
La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 27 juin 2011LA VILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2011
20 - Compte administratif 2010
21 - Compte de gestion 2010
22 - Compte administratif 2010 - Affectation des résultats
23 - Renforcement du centre-ville de Seichamps - Accord de principe pour la réalisation d'une opération immobilière avec MMH
24 - Entrée au capital de la SPL Grand Nancy Habitat
25 - Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Collège Edmond de Goncourt : "Projet activités de pleine nature" à VENOSC (38) du 19 au 25 juin 2011
26 - Budget principal 2011 - DM N°1
27 - Subvention "Projet Educatif Territorialisé" auprès du Conseil Général - Programmation 2011
28 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle
29 - Convention d'attribution de subvention dans le cadre de l'opération "Premier départ en Centre de Vacances et de Loisirs"
30 - Avenant à la convention avec l'AFRS pour l'utilisation des locaux communaux
31 - Convention "Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Mercredis avec l'Association Familles rurales de Seichamps
32 - Aides communales aux études énergétiques en complément des aides régionales - partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie du Grand Nancy (ALE)
33 - Indemnisation de sinistre
34 - Représentants au Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
21 - Compte de gestion 2010
22 - Compte administratif 2010 - Affectation des résultats
23 - Renforcement du centre-ville de Seichamps - Accord de principe pour la réalisation d'une opération immobilière avec MMH
24 - Entrée au capital de la SPL Grand Nancy Habitat
25 - Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Collège Edmond de Goncourt : "Projet activités de pleine nature" à VENOSC (38) du 19 au 25 juin 2011
26 - Budget principal 2011 - DM N°1
27 - Subvention "Projet Educatif Territorialisé" auprès du Conseil Général - Programmation 2011
28 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle
29 - Convention d'attribution de subvention dans le cadre de l'opération "Premier départ en Centre de Vacances et de Loisirs"
30 - Avenant à la convention avec l'AFRS pour l'utilisation des locaux communaux
31 - Convention "Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Mercredis avec l'Association Familles rurales de Seichamps
32 - Aides communales aux études énergétiques en complément des aides régionales - partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie du Grand Nancy (ALE)
33 - Indemnisation de sinistre
34 - Représentants au Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
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