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Conseil municipal
Les délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 27 septembre 2010
LA VILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2010
Renforcement du Centre Ville de Seichamps
Règlement des services de restauration scolaire et d'accueil périscolaire de la Ville de Seichamps (modification)
Tarifs du service de restauration scolaire
Tarifs du service d'accueil périscolaire
Convention-cadre avec le Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement (CPIE) Nancy-Champenoux
Convention "Qualité de service" - Sécurisation des entrées et mise en place d'un contrôle d'accès rue des Lupins
Règlement des services de restauration scolaire et d'accueil périscolaire de la Ville de Seichamps - Annule et remplace la délibération n° 43/2010
Règlement des services de restauration scolaire et d'accueil périscolaire de la Ville de Seichamps (modification)
Tarifs du service de restauration scolaire
Tarifs du service d'accueil périscolaire
Convention-cadre avec le Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement (CPIE) Nancy-Champenoux
Convention "Qualité de service" - Sécurisation des entrées et mise en place d'un contrôle d'accès rue des Lupins
Règlement des services de restauration scolaire et d'accueil périscolaire de la Ville de Seichamps - Annule et remplace la délibération n° 43/2010
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