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La ville
Conseil municipal
Les délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 28 juin 2010
LA VILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2010
Compte administratif 2009
Compte de gestion 2009
Compte administratif 2009 - Affectation des résultats
Budget principal 2010 - DM N°1
Animation de l'Accueil Jeunes, de l'accueil périscolaire et de la restauration scolaire : attribution du marché suite à appel d'offres
Prestation de fourniture de repas en liaison chaude pour la restauration scolaire municipale : attribution du marché suite à appel d'offres
Convention "Accueil Collectif des Mineurs (ACM) Mercredis" avec l'association Familles Rurales de Seichamps
Activités Déclic
Cimetière : tarifs des concessions funéraires
Subvention aux associations
Indemnisation de sinistre
Compte de gestion 2009
Compte administratif 2009 - Affectation des résultats
Budget principal 2010 - DM N°1
Animation de l'Accueil Jeunes, de l'accueil périscolaire et de la restauration scolaire : attribution du marché suite à appel d'offres
Prestation de fourniture de repas en liaison chaude pour la restauration scolaire municipale : attribution du marché suite à appel d'offres
Convention "Accueil Collectif des Mineurs (ACM) Mercredis" avec l'association Familles Rurales de Seichamps
Activités Déclic
Cimetière : tarifs des concessions funéraires
Subvention aux associations
Indemnisation de sinistre

