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La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 29 mars 2010
La ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil municipal du 29 mars 2010LA VILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010
Budget primitif 2010
Vote des taux d'imposition 2010
Convention pour l'application du dispositif de versement anticipé du FCTVA
Règlement de la commande publique
Cartographie du bruit
Avenant n°2 au contrat de base de redevance spéciale du ramassage des ordures ménagères et autres détritus avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Convention d'échanges partenariaux sécurisés avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Convention de réciprocité entre les villes de Seichamps et Nancy pour les séjours en classes de découvertes
Avenant aux conventions prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle
Convention relative à la dématérialisation des états de paye des collectivités et établissements publics locaux
Départs en retraite ou mutations - Attribution de cadeaux
Régime indemnitaire Filière police - Indemnité spéciale de fonctions
Régime indemnitaire Filière technique - Prime de Service et de Rendement
Ratios d'avancement de grade
Modification du tableau des effectifs
Vote des taux d'imposition 2010
Convention pour l'application du dispositif de versement anticipé du FCTVA
Règlement de la commande publique
Cartographie du bruit
Avenant n°2 au contrat de base de redevance spéciale du ramassage des ordures ménagères et autres détritus avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Convention d'échanges partenariaux sécurisés avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Convention de réciprocité entre les villes de Seichamps et Nancy pour les séjours en classes de découvertes
Avenant aux conventions prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle
Convention relative à la dématérialisation des états de paye des collectivités et établissements publics locaux
Départs en retraite ou mutations - Attribution de cadeaux
Régime indemnitaire Filière police - Indemnité spéciale de fonctions
Régime indemnitaire Filière technique - Prime de Service et de Rendement
Ratios d'avancement de grade
Modification du tableau des effectifs
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