Conseils municipaux de 2024
Conseil municipal du 8 avril 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
DELIB 15/2024 : Budget Primitif 2024
DELIB 16/2024 : Vote des taux d'imposition 2024
DELIB 17/2024 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert
DELIB 18/2024 : Convention de partenariat portant sur le recouvrement des produits locaux (non-fiscaux)
DELIB 19/2024 : Règlement intérieur du LAEP "Les Fabulettes"
DELIB 20/2024 : Avis sur le volet "chauffage au bois" du Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Nancy
DELIB 21/2024 : Société Publique Locale SPL XDEMAT : examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration
DELIB 22/2024 : Motion de soutien aux communes contre les fermetures de classes sur le Grand Nancy
DELIB 23/2024 : Tarifs billetteries spectacles
Conseil municipal du 19 février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 07/2024 : Débat d'Orientation Budgétaire 2024
DELIB 08/2024 : Zones d'accélération des énergies renouvelables
DELIB 09/2024 : Convention de mutualisation de moyens pour l'édition 2024 de la manifestation intercommunales "La Boucle Verte"
DELIB 10/2024 : Contrat de ville du Grand Nancy 2024-2030
DELIB 11/2024 : Convention de mise à disposition gracieuse de la plateforme de participation citoyenne avec la Métropole du Grand Nancy
DELIB 12/2024 : Convention de partenariat avec le CDG 54 pour la mise à disposition de personnel dans le cadre de la mission intérim
DELIB 13/2024 : Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL GESTION LOCALE
DELIB 14/2024 : Mandat de vente dans le cadre de la cession du lot 1 - AP3 sise 5 avenue de l'Europe
Conseil municipal du 29 janvier 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 01/2024 : Autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'Investissement avant le vote du budget
DELIB 02/2024 : Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
DELIB 03/2024 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
DELIB 04/2024 : Demande de subvention au titre de l'Appui aux territoires 54 - Département
DELIB 05/2024 : Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
DELIB 06/2024 : Autorisation d'aliénation de CDC Habitat
Conseils municipaux de 2023
Conseil municipal du 18 décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 56/2023 : Budget principal 2023 - DM 3/2023
DELIB 57/2023 : Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS
DELIB 58/2023 : Demande de subventions Département et Région - Festival de Théâtre 2024
DELIB 59/2023 : Convention d'objectifs et de financement : LAEP - Bonus territoire CTG
DELIB 60/2023 : Droit d'occupation du domaine public - modification de tarifs
DELIB 61/2023 : Tarifs cimetière et columbarium
DELIB 62/2023 : Modification du règlement du cimetière
DELIB 63/2023 : Tarifs billetteries spectacles
DELIB 64/2023 : Recensement 2024 : rémunération du coordonnateur et des agents recenseurs
DELIB 65/2023 : Délibération portant recrutement de vacataires
DELIB 66/2023 : Participation de la collectivité pour la couverture complémentaire "Santé"
DELIB 67/2023 : Participation de la collectivité pour la Prévoyance
DELIB 68/2023 : Délibération instituant le régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) - ajout de cadres d'emplois
DELIB 69/2023 : Délibération instituant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
DELIB 70/2023 : Adaptation du tableau des effectifs
Conseil municipal du 16 octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 49/2023 : Adoption de la norme comptable M57 et du Règlement Budgétaire et Financier
DELIB 50/2023 : Aire de jeux - Subvention Région
DELIB 51/2023 : Règlement intérieur de la Médiathèque Municipale
DELIB 52/2023 : Convention avec le réseau des Bibliothèques Sonores et la médiathèque départementale
DELIB 53/2023 : Convention de sponsoring pour les Boucles Seichanaises
DELIB 54/2023 : Ouverture des commerces le dimanche - Année 2024
DELIB 55/2023 : Adaptation du tableau des effectifs
Conseil municipal du 25 septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 41/2023 : SOLOREM : Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport sur le gouvernement d'entreprise
DELIB 42/2023 : Budget principal 2023 - DM 2/2023
DELIB 43/2023 : Demande de subvention au titre de l'Appui aux territoires 54 - Département
DELIB 44/2023 : Convention de mutualisation des systèmes d'informations
DELIB 45/2023 : Renouvellement de la convention avec l'UNICEF "Seichamps, Ville amie des enfants"
DELIB 46/2023 : Convention d'objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs
DELIB 47/2023 : Avenant n°1 au réglement de la restauration scolaire
DELIB 48/2023 : Don à la Fondation de France
Conseil municipal du 26 juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 20/2023 : Approbation du compte de gestion 2022
DELIB 21/2023 : Adoption du compte administratif 2022
DELIB 22/2023 : Affectation du résultat de l'exercice 2022
DELIB 23/2023 : DM 1 du BP 2023
DELIB 24/2023 : Versement de subventions aux associations
DELIB 25/2023 : Marché encadrement et animation des temps périscolaires et extra-scolaires : attribution du marché, suite à appel d'offres
DELIB 26/2023 : Projet Educatif Territorial 2023-2026
DELIB 27/2023 : Avenant à la convention avec l'AFRS pour l'utilisation des locaux communaux
DELIB 28/2023 : Tarifs du service de restauration scolaire
DELIB 29/2023 : Tarifs du service d'accueil périscolaire
DELIB 30/2023 : Tarifs de l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de l'Accueil Jeunes
DELIB 31/2023 : Affectation des recettes de la Teenage Party 2023
DELIB 32/2023 : Tarif d'utilisation du Centre Socioculturel
DELIB 33/2023 : Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme : évolution de la convention entre la Métropole et les communes par avenants
DELIB 34/2023 : Avis de demande d'autorisation d'aliénation de CDC Habitat d'un logement 7 rue d'Allos
DELIB 35/2023 : Adhésion au groupement de commandes de fourniture, installation et maintenance des dispositifs de vidéocaptation sur la voie publique
DELIB 36/2023 : SPL X-DEMAT : nouvelle répartition du capital social
DELIB 37/2023 : Convention avec les personnes morales de droit public - Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des CEE
DELIB 38/2023 : Création d'un emploi non-permanent de conseiller numérique sur un contrat de projet
DELIB 39/2023 : Création d'un poste d'apprenti
DELIB 40/2023 : Adaptation du tableau des effectifs
Conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil municipal du 11 avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu CM
Délib 15/2023 : Budget primitif 2023
Délib 16/2023 : Vote des taux d'imposition 2023
Délib 17/2023 : Emprunt Banque des Territoires (prêt intracting)
Délib 18/2023 : Création d'une AP - Travaux énergétiques
Délib 19/2023 : Agrandissement du cimetière communal
Conseil municipal du 13 mars 2023 :
Liste des délibérations examinées
Délib 08/2023 : Débat d'Orientation Budgétaire 2023
Délib 09/2023 : Pacte Fiscal et Financier (PFF) métropolitain
Délib 10/2023 : Tarification sociale restauration scolaire
Délib 11/2023 : Convention de mutualisation de moyens pour l'organisation de l'édition 2023 de la manifestation intercommunale "La Boucle Verte"
Délib 12/2023 : Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
Délib 13/2023 : Soutien humanitaire suite au séisme en Turquie
Délib 14/2023 : Demande de subvention au titre du "Fonds Vert"
Conseil municipal du 30 janvier 2023
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Conseils municipaux de 2018
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Conseil Municipal du 10 décembre
Conseil Municipal du 5 novembre
Conseil Municipal du 24 septembre