CONSEILS MUNICIPAUX
Conseils municipaux de 2023
Conseil municipal du 26 juin 2023
Conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil municipal du 11 avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu CM
Délib 15/2023 : Budget primitif 2023
Délib 16/2023 : Vote des taux d'imposition 2023
Délib 17/2023 : Emprunt Banque des Territoires (prêt intracting)
Délib 18/2023 : Création d'une AP - Travaux énergétiques
Délib 19/2023 : Agrandissement du cimetière communal
Conseil municipal du 13 mars 2023 :
Liste des délibérations examinées
Délib 08/2023 : Débat d'Orientation Budgétaire 2023
Délib 09/2023 : Pacte Fiscal et Financier (PFF) métropolitain
Délib 10/2023 : Tarification sociale restauration scolaire
Délib 11/2023 : Convention de mutualisation de moyens pour l'organisation de l'édition 2023 de la manifestation intercommunale "La Boucle Verte"
Délib 12/2023 : Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
Délib 13/2023 : Soutien humanitaire suite au séisme en Turquie
Délib 14/2023 : Demande de subvention au titre du "Fonds Vert"
Conseil municipal du 30 janvier 2023
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Conseils municipaux de 2018
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Conseil Municipal du 10 décembre
Conseil Municipal du 5 novembre
Conseil Municipal du 24 septembre