Conseils municipaux de 2024


 

Conseil municipal du 19 février 2024

Ordre du jour
Liste des délibérations examinées

 

 


Conseils municipaux de 2023


 

Conseil municipal du 16 octobre 2023

Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 49/2023 : Adoption de la norme comptable M57 et du Règlement Budgétaire et Financier
DELIB 50/2023 : Aire de jeux - Subvention Région
DELIB 51/2023 : Règlement intérieur de la Médiathèque Municipale
DELIB 52/2023 : Convention avec le réseau des Bibliothèques Sonores et la médiathèque départementale
DELIB 53/2023 : Convention de sponsoring pour les Boucles Seichanaises
DELIB 54/2023 : Ouverture des commerces le dimanche - Année 2024
DELIB 55/2023 : Adaptation du tableau des effectifs
 

Conseil municipal du 25 septembre 2023

Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu

DELIB 41/2023 : SOLOREM : Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport sur le gouvernement d'entreprise
DELIB 42/2023 : Budget principal 2023 - DM 2/2023
DELIB 43/2023 : Demande de subvention au titre de l'Appui aux territoires 54 - Département
DELIB 44/2023 : Convention de mutualisation des systèmes d'informations
DELIB 45/2023 : Renouvellement de la convention avec l'UNICEF "Seichamps, Ville amie des enfants"
DELIB 46/2023 : Convention d'objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs
DELIB 47/2023 : Avenant n°1 au réglement de la restauration scolaire
DELIB 48/2023 : Don à la Fondation de France

 

Conseil municipal du 26 juin 2023

Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu
DELIB 20/2023 : Approbation du compte de gestion 2022
DELIB 21/2023 : Adoption du compte administratif 2022
DELIB 22/2023 : Affectation du résultat de l'exercice 2022
DELIB 23/2023 : DM 1 du BP 2023
DELIB 24/2023 : Versement de subventions aux associations
DELIB 25/2023 : Marché encadrement et animation des temps périscolaires et extra-scolaires : attribution du marché, suite à appel d'offres
DELIB 26/2023 : Projet Educatif Territorial 2023-2026
DELIB 27/2023 : Avenant à la convention avec l'AFRS pour l'utilisation des locaux communaux
DELIB 28/2023 : Tarifs du service de restauration scolaire
DELIB 29/2023 : Tarifs du service d'accueil périscolaire
DELIB 30/2023 : Tarifs de l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de l'Accueil Jeunes
DELIB 31/2023 : Affectation des recettes de la Teenage Party 2023
DELIB 32/2023 : Tarif d'utilisation du Centre Socioculturel
DELIB 33/2023 : Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme : évolution de la convention entre la Métropole et les communes par avenants
DELIB 34/2023 : Avis de demande d'autorisation d'aliénation de CDC Habitat d'un logement 7 rue d'Allos
DELIB 35/2023 : Adhésion au groupement de commandes de fourniture, installation et maintenance des dispositifs de vidéocaptation sur la voie publique
DELIB 36/2023 : SPL X-DEMAT : nouvelle répartition du capital social
DELIB 37/2023 : Convention avec les personnes morales de droit public - Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des CEE
DELIB 38/2023 : Création d'un emploi non-permanent de conseiller numérique sur un contrat de projet
DELIB 39/2023 : Création d'un poste d'apprenti
DELIB 40/2023 : Adaptation du tableau des effectifs

Conseil municipal du 9 juin 2023

Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 30 janvier 2023

Compte-rendu de la séance

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Conseils municipaux de 2018
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Conseil Municipal du 10 décembre

Conseil Municipal du 5 novembre

Conseil Municipal du 24 septembre

Conseil Municipal du 25 juin

Conseil Municipal du 14 mai

Conseil Municipal du 9 avril

Conseil Municipal du 19 février

Conseil Municipal du 29 janvier